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Conditions générales de vente
Conditions générales de vente

Il est précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par ACCENT BRESIL, des produits commercialisés, sur aobrasil.com. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

ARTICLE 1 – PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’État sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de ACCENT BRESIL. Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
  Le taux effectif de l’Euro est fixé à 6,55957 FRF.

 ACCENT BRESIL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de ACCENT BRESIL jusqu’au paiement du montant total du prix.


ARTICLE 2 – COMMANDE – VALIDATION

Sur Internet : www.aobrasil.com.
et e-mails disponibles notamment [email protected]
Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

Quand vous cliquez sur le bouton Valider après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par aobrasil.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par ACCENT BRESIL et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.


ARTICLE 4 – DISPONIBILITÉ – LIVRAISON

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons
– par mail
– par courrier dans les meilleurs délais.
Vous pourrez alors demander l’annulation ou l’échange de votre commande à notre “Service clients”:
[email protected]

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco.
En cas d’articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. ACCENT BRESIL se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons.
La participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.
En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé.


ARTICLE 6 – PAIEMENT – SÉCURISATION

Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues ou par chèque
Le débit de la carte n’est effectué qu’au moment de la validation de la commande.
Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation bancaire, en règle avec la législation
Nous ne réceptionnons ni ne conservons les données bancaires de nos clients
Les transactions en ligne sont opérées par notre banque et le système de paiement sécurisé atos.

ARTICLE 8 – SATISFAIT OU REMBOURSÉ

Vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas.
Les retours sont à effectuer à : 
ACCENT BRESIL
3, rue Jeanne de Chantal
13004 Marseille
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
Tout produit ou service dont le paiement a été effectué par carte bancaire ne pourra faire l’objet d’un remboursement. Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes). Ne sont pas concernés les fautes de goût, ou choix erroné de la part de l’acquéreur
Les frais d’envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.
Ne seront pris en considération les demandes contenant un état de manière détaillée sur le bon de commande et le renvoi du ou des produits. Nous procèderons alors à l’échange du ou des produits.
Ne sont pas concernés les envois réalisés depuis l’étranger
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.
Les produits suivent l’actualisation des collections de nos fournisseurs: dans ce cas aucune réclamation n’est possible suite au changement de visuel ou de produit.

ARTICLE 9 – SUIVI – CONTACT

Pour toute information ou question, notre contact est à votre disposition 
mail : [email protected]


ARTICLE 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites aobrasil.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle , seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de aobrasil.com. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de aobrasil.com et ACCENT BRESIL est strictement interdite.


ARTICLE 11 – RESPONSABILITÉ – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de aobrasil.com et ACCENT BRESIL ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de aobrasil.com et ACCENT BRESIL ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.
ACCENT BRESIL ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
ACCENT BRESIL n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site aobrasil.com
aobrasil.com et ACCENT BRESIL dégagent toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.


ARTICLE 12 – PROMOTIONS

Dans le cadre de la promotion emballage cadeau; pour tout achat supérieur à 40 euros, nous offrons l’emballage cadeau correspondant au(x) produit(s)


ARTICLE 13 – INFORMATIONS

ACCENT BRESIL ne peut divulguer à des tiers les informations afférentes à vos paiements que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles et  seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande. 
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
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